Affichage de tous les ressources

Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140968
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Hypothèques | Droit coutumier – Retrait lignager | Procédure (général) – Actions et défenses | Droit civil – Compensation | Droit civil – Saisie | Droit civil – Actions possessoires | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1702
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,3
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Troisième tome achevé d'imprimé pour la première fois, le 12 septembre 1702. Le colophon du tome III précise : "A Reims, de l'Imprimerie de Barthelemy Multeau Ruë de l'Ecrevisse 1702"
Description : Sig. *(4), A-Rr(8/4), Ss(8)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
		Trouver dans la même catégorie

Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...

	2	Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
		Trouver dans la même catégorie

Votre panier (0)
Rechercher: 'Droit civil Actions possessoires' dans sujet.	Classer par :
Résultats 2 documents
	Page: 1